La promesse d’embauche est un engagement formel pris par un employeur envers un candidat pour lui offrir un poste. Bien qu’elle ne soit pas obligatoire, elle peut s’avérer utile pour garantir un recrutement ou pour formaliser une offre d’emploi avant la signature d’un contrat de travail.
Qu’est-ce qu’une Promesse d’Embauche ?
La promesse d’embauche est un document écrit dans lequel l’employeur s’engage à recruter une personne pour un poste donné. Elle précise les conditions de l’embauche et sert de garantie pour le candidat en attendant la conclusion définitive du contrat de travail.
Pourquoi Rédiger une Promesse d’Embauche ?
- Sécuriser le Recrutement : Elle permet d’assurer au candidat que le poste lui est réservé.
- Clarté Juridique : Elle engage l’employeur et peut être invoquée en cas de litige.
- Renforcer la Confiance : Elle instaure un climat de transparence entre l’employeur et le futur salarié.
| Aspect | Description | Exemple |
|---|---|---|
| Identification des Parties | Mentionne les noms et coordonnées de l’employeur et du futur salarié. | Employeur : Société ABC Salarié : Jean Dupont |
| Description du Poste | Détails sur l’intitulé du poste et les missions principales. | Poste : Développeur Web Missions : Création de sites web et maintenance. |
| Conditions d’Embauche | Inclut le type de contrat, la rémunération, la date de début et le lieu de travail. | Type : CDI Rémunération : 35 000 €/an Début : 1er janvier 2024 |
| Modalités de Travail | Spécifie le lieu et les horaires de travail. | Lieu : 12, rue des Lilas, Paris Horaires : 9h00 à 17h00 |
| Clause de Révocation | Conditions permettant d’annuler la promesse (échec à une formation, aptitude médicale, etc.). | En cas d’échec à une formation obligatoire, la promesse sera annulée. |
Que Doit Contenir une Promesse d’Embauche ?
Une promesse d’embauche doit inclure les éléments suivants :
- Identification des Parties
- Nom et coordonnées de l’employeur.
- Nom et coordonnées du futur salarié.
- Description du Poste
- Intitulé du poste.
- Description des missions principales.
- Conditions d’Embauche
- Date de début de contrat.
- Type de contrat (CDI, CDD, etc.).
- Durée du contrat pour un CDD.
- Rémunération brute mensuelle ou annuelle.
- Modalités de Travail
- Lieu de travail.
- Horaires de travail.
- Clause de Révocation
- Mention des éventuelles conditions d’annulation (par exemple, en cas d’échec à une formation ou d’un contrôle d’aptitude).
- Signature des Parties
- La promesse doit être signée par l’employeur et le futur salarié.
Modèle de Promesse d’Embauche
Voici un modèle simple et complet de promesse d’embauche :
[Logo ou En-tête de l’Entreprise]
Promesse d’Embauche
À l’attention de [Nom du Candidat]
[Adresse du Candidat]
[Date]
Objet : Promesse d’embauche pour le poste de [Intitulé du Poste]
Cher(e) [Nom du Candidat],
Suite à nos échanges, nous avons le plaisir de vous confirmer que nous vous proposons le poste de [Intitulé du Poste] au sein de notre entreprise, à compter du [Date de Début].
Conditions d’Embauche
- Type de contrat : [CDI/CDD de [durée]].
- Rémunération : [Montant brut annuel/mensuel], assortie des avantages suivants : [exemple : tickets restaurant, mutuelle, etc.].
- Lieu de travail : [Adresse].
- Horaires de travail : [Précisez les horaires].
Nous vous invitons à nous transmettre les documents suivants pour finaliser la procédure d’embauche : [exemple : pièce d’identité, diplôme].
Nous restons disponibles pour toute information complémentaire. Merci de nous retourner cette promesse signée pour accord avant le [Date Limite].
Signatures
[Nom et Signature de l’Employeur]
[Nom et Signature du Futur Salarié]
Outre Modèles de Promesse d’Embauche
Exemple 1 : Promesse avec Clause de Révocation
« Cette promesse d’embauche est conditionnée à la réussite d’une période d’essai de [durée], durant laquelle les deux parties pourront mettre fin au contrat sans préavis ni indemnités. »
Exemple 2 : Promesse pour un Contrat à Durée Déterminée
« L’entreprise [Nom de l’Entreprise] s’engage à recruter [Nom du Candidat] pour un contrat à durée déterminée de [durée] à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin], pour un poste de [intitulé du poste]. »
Ce Qu’il Faut Retenir sur la Promesse d’Embauche
- Engagement Légal : Une promesse d’embauche est juridiquement contraignante. Si l’employeur revient sur sa décision, le candidat peut demander des dommages et intérêts.
- Clarté des Termes : Plus la promesse est précise, plus elle protège les deux parties.
- Document Formel : Bien qu’elle ne remplace pas un contrat de travail, elle doit être rédigée avec soin pour éviter tout malentendu.
Avantages de la Promesse d’Embauche
Pour l’Employeur
- Assurer la disponibilité du candidat.
- Gagner du temps dans les formalités administratives.
- Se positionner comme un employeur sérieux et engagé.
Pour le Candidat
- Avoir une garantie écrite de l’emploi.
- Faciliter les démarches administratives (logement, préavis dans un autre emploi, etc.).
- Renforcer la confiance dans l’entreprise.